Marque expirée - Marque en non vigueur

A Bad Thing
DOMINIQUE HERMANCE

Numéro de dépôt :
3543048
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
A Bad Thing de DOMINIQUE HERMANCE

Présentation de la marque A Bad Thing

Déposée le 7 décembre 2007 par DOMINIQUE HERMANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A Bad Thing »

Le déposant est DOMINIQUE HERMANCE domicilié(e) 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE HERMANCE domicilié(e) 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Bad Thing est expirée depuis le 7 décembre 2017.

DOMINIQUE HERMANCE a également déposé les autres marques suivantes : KOXX-ONE , TROTTS , HASHTAGG , YAABAA , PEPPL , ResurrectionBMX , Koxx


DOMINIQUE HERMANCE - 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France


DOMINIQUE HERMANCE - 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 10 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610792 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.